Les deux démocraties .

16 Août

Le texte de Michel de Jaeghere que nous présentons ici (et qui a été publié sur le site de l’Alliance royale) reprend le titre de l’ouvrage de Jean Madiran dont il  donne une lecture lumineuse et que nous devons tous connaître :

 » La démocratie, telle qu’après avoir été inventée à Athènes, elle a existé ici et là durant l’Antiquité, le Moyen Âge, la Renaissance et l’Âge classique, telle qu’elle est décrite par Aristote dans sa classification des régimes politiques, telle qu’elle est évoquée par saint Augustin et analysée par saint Thomas d’Aquin, la démocratie que Madiran appelle classique est, dit-il, un mode de désignation des gouvernants. Il consiste à « n’avoir dans la cité, aucune autorité politique dont le titulaire ne soit directement ou indirectement désigné, pour un temps limité, par les citoyens, qui sont tous électeurs ». La démocratie classique, c’est cela : un mode de désignation des gouvernants par l’élection.
La démocratie moderne, celle dans laquelle nous vivons, celle qui a été façonnée par les Lumières et par les principes de 1789, fonctionne en apparence comme la démocratie classique. En apparence, c’est la même chose. En réalité, elle est tout autre chose. Sa charte fondatrice est en effet la Déclaration des Droits de l’homme et du citoyen de 1789. Or celle-ci contient des dispositions qui changent profondément la nature du régime dont elle a conservé les dehors et le nom. Ces principes sont ceux que proclament d’une part l’article 3 : « Le principe de toute souveraineté réside dans la nation. Nul corps, nul individu ne peut exercer d’autorité qui n’en émane expressément », d’autre part l’article 6 : « La loi est l’expression de la volonté générale. » Ces deux dispositions fondent, en dépit des apparences, un régime entièrement nouveau qui se distingue non seulement de la démocratie classique, mais de tous les régimes politiques (monarchiques, aristocratiques) connus auparavant.
La première de ces dispositions conduit en effet la démocratie moderne à considérer le mode de désignation par l’élection comme l’unique fondement de toute légitimité. Dès lors que le principe de souveraineté résidedans la nation (entendue ici comme le corps électoral), nul ne pourra légitimement prétendre exercer cette souveraineté sans avoir été choisi par le suffrage de cette nation. Or on n’avait jamais pensé à cela auparavant. Même parmi les partisans de la République. Dans la démocratie moderne, la désignation des gouvernants par les gouvernés cesse d’être considérée comme une technique parmi d’autres, bonne dans certaines situations, pour certains types d’État, mauvaise ou imprudente, inadaptée pour d’autres. Elle est réputée le seul mode de désignation légitime. Les régimes non démocratiques deviennent donc immoraux. L’élection des gouvernants devient un droit imprescriptible qu’on ne saurait remettre en question sans remettre en cause les fondements de l’ordre social. C’est un impératif moral. On jugera qu’un gouvernement est bon non plus dans la mesure où il poursuit le bien commun mais dans la mesure où il est démocratique. On estimera qu’un régime s’améliore à proportion qu’il se démocratise. Et non plus en fonction de la paix et de la prospérité qu’il apporte aux populations, du degré de civilisation qu’il promeut ou des vertus qu’il encourage. Moins encore de la préservation de la morale publique.
La deuxième caractéristique de la démocratie moderne, souligne Madiran, est que « la loi est l’expression de la volonté générale ». Et seulement cela. Elle doit être approuvée par la majorité. Elle n’a besoin que de cela pour être incontestable. Formidable révolution. « Toujours, dans toutes les civilisations, écrit-il, la loi était l’expression d’une réalité supérieure à l’homme, d’un bien objectif, d’un bien commun que l’homme traduisait, interprétait, codifiait librement, mais non arbitrairement. » La fonction du législateur – roi, dictateur, assemblée d’anciens magistrats, Parlement élu – était de mettre en œuvre une raison, une justice et un ordre supérieurs aux volontés humaines. Qu’il s’agisse de la volonté présumée de Dieu ou de l’ordre du monde tel qu’il avait été transmis par la sagesse des anciens. « La légitimité de la loi, rappelle encore Madiran, celle du pouvoir, celle des gouvernants, résidait dans leur conformité à cet ordre supérieur. » Dans les démocraties classiques, on confiait au corps électoral le soin d’approuver les lois qui lui paraîtraient les plus conformes à l’ordre du monde ou à la volonté de Dieu. Dans la démocratie moderne, on lui demande d’édicter les lois les plus conformes à sa propre volonté, déclarée universellement souveraine. L’apparence peut être identique. La réalité est très différente. Dans le premier cas, on demandait au peuple ce qu’il pensait correspondre à la justice. Dans le deuxième, on lui demande ce qu’il veut, et qui sera considéré comme juste pour la seule raison d’avoir obtenu une majorité de suffrages. On passe d’un souverain (individuel ou collectif) à qui l’on reconnaît le pouvoir de dire : je le veux, parce que c’est juste, à un souverain (collectif) qui dit : c’est juste parce que je le veux. C’est une révolution copernicienne. On a maintenu les termes ; on a renversé la logique.
La conséquence de ces deux dispositions est que, loin de nous en préserver, la démocratie moderne tend naturellement au totalitarisme, contrairement à ce que l’on croit. Et elle y tend du seul fait de ses principes.
Dire que la légitimité se confond avec le seul mode d’élection (démocratique) des dirigeants ou avec le mode d’adoption (démocratique) des lois, c’est dire en effet qu’en droit le pouvoir d’un gouvernement ou d’un Parlement régulièrement élu est illimité, qu’ils peuvent adopter n’importe quelle loi contraire à l’ordre naturel ou au bien commun sans rien perdre de leur légitimité du seul fait qu’elle a été démocratiquement adoptée. On dira que s’imposent à cette loi de la majorité des normes supérieures (les dispositions de la Constitution). Mais ces normes supérieures tiennent elles-mêmes leur autorité et leur légitimité de la manière démocratique dont elles ont été adoptées. On pourra donc, démocratiquement, en changer. C’est si vrai que le Conseil constitutionnel a jugé en France qu’il n’avait pas le pouvoir de juger de la conformité avec la Constitution d’un texte approuvé par référendum. Parce que le référendum était le mode d’expression du peuple souverain. Et qu’il appartenait à ce peuple, d’où la Constitution tenait son autorité, de violer la Constitution si cela lui plaisait. À titre de comparaison, le Parlement de Paris cassa le testament de Louis XIV parce que la volonté qu’y avait exprimée le souverain de confier la régence à ses fils naturels n’était pas conforme aux lois fondamentales du Royaume. Nous avons changé tout cela : il n’y a plus rien au-dessus de la volonté du souverain, parce que c’est une volonté démocratique. La Déclaration des Droits de l’homme a, en France, valeur constitutionnelle. Mais il appartient au corps électoral, si cela lui chante, de la transformer. C’est ce qu’on a fait en 1946 en ajoutant de nouveaux droits (au travail, à la grève). Si le peuple le veut, il pourra dans l’avenir en ajouter d’autres : le droit des femmes à avorter, le droit des homosexuels de se marier. Tout est affaire d’opinion et de majorité. En définitive, de campagne de propagande bien menée. Il n’y a rien au-dessus de la volonté de la majorité.
Dire en même temps que la loi est l’expression de la volonté générale, c’est dire que l’expression de la volonté générale a force de loi. Qu’il serait illégitime de prétendre lui opposer des lois non écrites, des principes éternels, qui ne peuvent être considérés, fussent-ils issus du Décalogue, que comme des opinions privées. L’adoption de la loi Taubira a montré qu’un usage plurimillénaire, antérieur même à la constitution de la cité antique, était sans autorité face à une loi adoptée par un vote à main levée. À partir du moment où ne s’impose aucune norme objective, extérieure, inchangeable, tout est affaire d’opinion, de manipulation et pour finir de moyens financiers. Les mécanismes qui ont été mis en œuvre pour faire adopter la loi Taubira sont ceux qui avaient été actionnés pour faire adopter les lois Veil, Pelletier, Roudy et Neiertz, qui le seront demain pour légaliser l’euthanasie, les mères porteuses ou la promotion de l’homosexualité dans les écoles. À ces lois de société, il est vain d’opposer la loi naturelle ou le Décalogue ; ils n’ont pas de réalité au regard de la démocratie moderne. La loi du nombre n’y abolit pas seulement la hiérarchie des normes, la supériorité de la Constitution sur la loi, elle ne se contente pas de la toute puissance temporelle. Elle entend, encore une fois, à l’image d’Adam et Ève, déterminer elle-même les limites du Bien et du Mal en une sorte d’institutionnalisation du péché originel. Or le totalitarisme c’est cela.

Comment résister à ce nouveau totalitarisme ?

À vue humaine, il y a longtemps que ce combat paraît perdu. Mais l’expérience de la chute du mur de Berlin l’a montré : il existe une fragilité constitutive du mensonge, une force intrinsèque liée à la vérité. La vague de fond soulevée dans tout le pays par la loi sur le mariage homosexuel n’a pas seulement surpris le gouvernement. Elle nous a stupéfaits nous-mêmes. La force tranquille des manifestants, face au mensonge d’État, à la diffamation, aux violences policières, aux gardes à vue injustifiées et aux poursuites judiciaires, a transformé l’adoption de la loi en défaite pour ses propres partisans. Sans doute, la contestation du projet de loi n’est-elle pas elle-même exempte de divisions ni d’ambiguïtés, marquée par l’imperfection de toutes les choses humaines ; elle s’est achevée sur un échec, puisque la loi est entrée en vigueur. Reste que l’espoir a changé de camp. La course à la décadence a cessé de paraître irrésistible.
La France catholique (puisque, en dépit des habiletés tactiques et des prudences de langages, c’est bien elle qui manifeste dans la rue) a montré qu’elle n’est pas morte, comme l’établissement médiatico-politique, qui vit en circuit fermé, se l’imaginait. Contre l’idée que cette réforme était irrésistible et constituait un nouveau maillon d’une chaîne continue de progrès, la contestation a réveillé avec elle les forces vives du pays réel. Elle a ouvert les yeux de ceux qui n’avaient pas su voir vers quelle décadence nous conduisait l’institutionnalisation des utopies soixante-huitardes et la tyrannie des idées libertaires. Elle a formé au combat politique toute une nouvelle génération à qui il appartient désormais de prendre la relève. Elle a fait découvrir à ces futures élites nées des JMJ et des mouvements traditionnels, nourries par l’enseignement de Benoît XVI, libérées de tout complexe par l’affolement d’un gouvernement qui a véritablement paru, dans cette affaire, perdre ses nerfs, à quel point l’héritage dont nous sommes les dépositaires avait été dilapidé par leurs aînés et comment la modernité nous emmène aux antipodes de la société à laquelle ils aspirent. Il nous reste à prolonger ce magnifique sursaut, cet étrange printemps français, par une reconquête culturelle du terrain qui a été perdu depuis plus de quarante ans. De cette reconquête, bien malin qui pourrait aujourd’hui dessiner précisément les contours. Elle n’obéira à aucun plan préconçu et sera nécessairement multiforme (les efforts sympathiques pour l’organiser me paraissent voués à l’échec : il faut abandonner ce néo-kantisme qui nous conduit trop souvent à vouloir réduire la réaction vitale que nous appelons de nos vœux à un modèle unique, le nôtre autant que possible, pour apprendre à accepter la diversité des talents, des approches et des stratégies). Elle passera, quoi qu’il en soit, me semble-t-il, par un réapprentissage des fondamentaux, par l’amour du Beau, du Bien, du Vrai. Par une réforme intellectuelle et morale visant à nous préparer à un combat où il faudra se battre avec courage dans les tribulations du siècle en gardant au cœur la conviction que la Vérité, seule, nous rendra libres. « 

Michel de Jaeghere

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