Tag Archives: CITH / Cumul des mandats fonctions et indemnités

Cette obscure clarté qui tombe des propos de Valérie Pécresse.

30 Avr

         Je préconise  un plan de bataille en deux étapes. Il faut  battre Marine Le Pen  à la présidentielle  et se donner  comme objectif de faire triompher les idées de la droite et  du centre aux  législatives , pour  viser  la  cohabitation  dans la clarté  et sans ambiguïté  face à la gauche  et  face au Front national.  Ni compromission  avec Marine Le Pen à la présidentielle , ni compromission  avec Emmanuel Macron  aux législatives. Le Figaro . 28 avril 2017 p. 4

Vous avez  compris ? Non !

C’est pourtant limpide…

A l’élection présidentielle, la droite  doit  voter à gauche

Aux législatives, la  droite devra  voter à droite

     Apparement, Valérie Pécresse ne  s’interroge  pas sur la fidélité  à des idéaux guidant les votes et   qui ne devraient pas permettre des allers et retours entres des  convictions que  tout   (devrait) oppose(r). Elle ne  s’interroge pas non  plus  sur le succès  du « Front républicain » * qu’elle promeut  sans le dire au Législatives et  dont les expériences précédentes ont dé jà permis au FN de passer de 17,79 % des voix  en 2002 à peut -être  plus de 40 % des  suffrages en 2017. La République  a donc  bien atteint  son bût : la décérébration du cerveau des Français , eux  qui , jadis,  avaient un double objectif : servir Dieu et le roi.

    Aux personnes  qui pourraient s’interroger  sur la  contradiction entre ces deux votes successifs prônée par Mme Pécresse , à la ville Présidente du Conseil régional d’île de France depuis décembre 2015,  l’on répondra que cette leçon vaut  bien un fromage sans doute avec mes remerciements pour l’amicale collaboration de Jean de La Fontaine.

       Pour  le Conseil  dans l’Espérance du Roi, Alain TEXIER, CJA,Docteur en Droit, Diplômé de de Science Politique ,Garde des Sceaux ,Conseiller à la  Justice, aux Libertés  publiques, aux devoirs et  aux droits des  Citoyens et Conseiller aux réformes institutionnelle.

CQFD. Ce Que le Roi  Fera Demain     

    

Prétez- vous suffisamment attention à ce que ce  blog  nomme les  » étiquettes »  et   que l’on peut  comprendre  , sans doute plus clairement , comme des mots clefs. Il s’agit là d’une intelligente façon d’analyser le  contenu des analyses  qui vous sont offertes et de les mettre en relation avec  des articles au contenu voisin. Mettons aujourd’hui l’accent  sur  deux  concepts  fondateurs du blog du CER, celui de CITH et  celui de CQFD.

Concept de CITH

Voir le Consilium – Consulte n° 2013/002 , portant création de la Chambre d’Instruction pour le Tribunal de l’Histoire (CITH).  https://conseildansesperanceduroi.wordpress.com/2013/02/10/consilium-consulte-n-2013002-portant-creation-de-la-chambre-dinstruction-pour-le-tribunal-de-lhistoire-cith/

Concept de CQFD

Voir  le post- page  intitulé : Et après la République? De la notion de CITH et de celle de CQFD

https://conseildansesperanceduroi.wordpress.com/et-apres-la-republique-de-la-notion-de-cith-et-de-celle-de-cqfd/

Réforme territoriale républicaine . Provinces inanimées aviez vous donc une âme qui s’attache à notre âme et la force d’aimer ?

20 Nov

images-1 Ce Que le roi Fera Demain

8- BIBLIOTHEQUE DES APPORTS FONTEVRISTES. Pour une Constitution du Royaume de France et de Navarre. Eléments d’une “charte” concédée par le roi à ses peuples

Point 4 de la Charte concédée par le roi. – DES TROIS NIVEAUX  DE  L’ADMINISTRATION PUBLIQUE   ROYALE FRANCAISE

 Art. 41 . Deux  niveaux  d’administration, en sus de  celui de l’état  central royal,  permettront la pleine mise en œuvre du principe de subsidiarité.

    Par principe même, et en application d’une des trois  maximes  composant la devise du royaume de France, la Charte constitutionelle s’interdit  de vouloir règler à un niveau supérieur des questions qui le seront plus efficacement  à un niveau  plus proche des Sujets du roi.

          Art. 41/1. Les Terroirs ci-devant  intercommunalités

  Le représentant  du roi y est le bourgmestre ( Lord-maire si la localité  chef-lieu du terroir assume des armoiries au chef fleurdelysé) élu en son sein par les  membres  des Etats  propre au terroir assisté des Echevins nommés et révoqués  par lui au sein de ce Conseil 

    Les membres des Etats  propres aux  terroirs  sont élus au scrutin de liste proportionnel avec répartition des restes à la plus forte moyenne par tous les Sujets du roi français âgés d’au moins dix-huit ans y résidant.

      Le chef-lieu du terroir  sera fixé  dans   la  localité la plus importante  des ci-devant communes regroupées en son sein; il en ira de même des armoiries du terroir. Il n’en irait autrement que si, parmi ces  localités,  l’une d’entre elles disposait  d’armoiries au chef fleurdelysé. En cas de pluralité de ces  communes , la priorité serait  donnée à la plus peuplée

Art. 41/2. Les  Provinces telles que nous les a léguées l’Ancien Régime

       Au nombre de 35, le représentant  du roi y est l’Intendant assisté d’un certain nombre de Subdélégués  à la compétence ratione materiae  ou ratione loci

     Les membres des Etats  particuliers des provinces sont  élus pour un mandat de cinq ans

      Ces  membres appartiennent  à deux  catégories:

– Pour  moitié d’entre eux , ils sont élus par  au scrutin de liste proportionnel avec répartition des restes à la plus forte moyenne par tous les Sujets du roi français y résidant.

– Pour l’autre moitié  , ils sont  élus par les  corporations travaillant dans la province

       Art. 41/3.    L’Etat central royal oeuvre des ” quarante rois qui , en mile ans, firent la France” est dirigé par le roi en ses Conseils

….

https://chartedefontevraultprovidentialisme.wordpress.com/8-rfn-1-pour-une-constitution-du-royaume-de-france-et-de-navarre-elements-dune-charte-concedee-par-le-roi-a-ses-peuples/

Pour le Conseil dans l’Espérance du Roi, Alain TEXIER, CJA, Garde des Sceaux, Conseiller à la Justice, aux Libertés publiques, aux devoirs et aux droits des Citoyens et Conseiller aux réformes institutionnelles

La nouvelle carte cantonale, une réforme républicaine, oh combien !

27 Nov

Vous avez peut-être appris que Le Président Sarkozy  avait  institué  des conseillers territoriaux, communs à la région et au département, conseillers qui auraient remplacé les actuels conseillers régionaux et généraux. Last  but not  the least, et  source d’économie  budgétaire non négligeable en ces temps  difficiles,  la création du conseiller territorial  réduisait de moitié le nombre d’élus dans les départements et les régions, qui passera de 6.000 à 3.000

Hé  bien le président Hollande n’a rien trouvé de mieux  que de supprimer  cette réforme  tout en  imposant la sienne. Et la sienne  consiste  certes à réduire de moitié le nombre de  cantons …. Mais en maintenant  inchangé  le nombre de Conseillers généreaux. Par quel miracle vous direz  vous sans doute ? mais tout  simplement en prévoyant  que  chacun de ces nouveaux  cantons -dont  on peut avoir ici ou là l’impression que leur nouveau découpage  défavorise la  droite ( !) – serait représenté  par un binôme  homme / femme.

Bref, ce sera  la  vie de  couple dans  ce  qu’elle  a  de plus mauvais à chaque  fois  qu’il faudra prendre une décision …  ce qui arrive  quand même  souvent  dans la  vie d’un Conseiller général.

Enfin, comment ne pas regretter aussi  que  les anciens  Cantons qui avaient  fini par acquérir- à la longue- une certaine légitimité, eux et leurs chefs-lieux, disparaissent  corps et  biens dans l’aventure. Dans le même temps,  la modeste , mais   non négligeable pour autant,  titulature  « chef -lieu de  canton » cédera  dèsormais la place  à l’intitulé pas vraiment festif : « Bureau centralisateur » (Sic). Ah, poésie républicaine , quand  tu nous tiens !

Pour le Conseil dans l’Espérance du Roi, Alain TEXIER, CJA, Garde des Sceaux, Conseiller à la Justice, aux Libertés publiques, aux devoirs et aux droits des Citoyens et Conseiller aux réformes institutionnelles.

INCROYABLE REPUBLIQUE ! Les Sénateurs INTERDISENT AUX DEPUTES le cumul mandat parlementaire / fonction exécutive locale MAIS SE L’AUTORISENT A EUX.

19 Sep

Les sénateurs ont voté  ce jeudi 19 septembre 2013 le projet de loi interdisant le cumul des mandats, mais en s’excluant du dispositif, contre l’avis du gouvernement.

Les sénateurs ont voté jeudi le projet de loi interdisant le cumul des mandats, mais en s’excluant du dispositif, contre l’avis du gouvernement. Ils ont adopté, par 208 voix pour et 107 contre, le texte défendu par le ministre de l’Intérieur, Manuel Valls, qu’ils ont modifié par un amendement leur donnant la possibilité d’exercer une fonction exécutive locale, à la différence des députés.

http://www.lesechos.fr/economie-politique/politique/actu/0203014842806-les-senateurs-mettent-un-bemol-au-non-cumul-des-mandats-606900.php

Pour le Conseil dans l’Espérance du Roi, Alain TEXIER, CJA, Garde des Sceaux,Conseiller à la Justice, aux Libertés publiques, aux devoirs et aux droits des Citoyens et Conseiller aux réformes institutionnelles.

Billets d’humeur du Sieur La BOUTIERE. PATRIMOINE des PARLEMENTAIRES ; une opération TRANSPARENCE de plus en plus OPAQUE.

6 Juil

tirelire

http://soutien67.free.fr/francais/niv01/theorie/abc/abecedaire_lettres.htm#T

Les députés ont voté, fin juin 2013, l’article phare concernant les déclarations de patrimoine des parlementaires, dans le cadre du projet de loi sur la transparence de la vie publique. Les déclarations seront consultables en préfecture mais non publiables. Pour autant, le gouvernement ne pourra pas empêcher les sites d’information étrangers de le faire.

Comme prévu, les députés ont voté mardi soir l’article concernant les déclarations de patrimoine des parlementaires dans le cadre du projet de loi sur la transparence de la vie publique. Ce compromis trouvé entre le gouvernement et sa majorité prévoit donc que les déclarations de patrimoine des élus seront publiques – elles seront consultables en préfecture – mais non publiables.  

Les déclarations de patrimoine des élus français publiables à l’étranger ? 

Les députés ont toutefois repoussé un amendement du socialiste Olivier Faure proposant la publication de l’évolution du patrimoine d’un parlementaire pendant l’exercice de son mandat. Sachant que le député PS de Seine-et-Marne est l’un des rares députés socialistes à demander davantage de publicité sur le patrimoine. Un parlementaire devra donc déclarer en début de mandat « la totalité de ses biens propres » à la nouvelle Haute Autorité pour la Transparence, créée par ce texte.  Pour les biens détenus en communauté ou en indivision, seule la moitié de leur valeur sera rendue publique. Mais le député devra tout-de-même signaler toute « modification substantielle de la situation patrimoniale ou des intérêts détenus ».

Or une question se pose: si ces informations ne peuvent faire l’objet d’une publication en France, qu’en sera-t-il à l’étranger ? Sur ce point,  Le Lab explique sur Twitter que la porte-parole du gouvernement, Najat Vallaud-Belkacem, a confirmé que le gouvernement ne pourrait rien contre la divulgation des patrimoine d’élus français par des sites étrangers. 

http://www.latribune.fr/actualites/economie/france/20130619trib000771205/transparence-la-declaration-de-patrimoine-des-elus-sera-publiable-a-l-etranger.html

Voir aussi de précieux  compléments d’information sous la signature de Jean-Yves Pons,CJA,  Régent  du CER :

L’analyse intitulée : *  Chiche »    https://conseildansesperanceduroi.wordpress.com/2013/06/20/bulletin-climatique-quotidien-20-juin-2013-de-la-republique-francaise-2/

L’analyse intitulée : *  Chassez le naturel, il revient au galop !   http:/conseildansesperanceduroi.wordpress.com/2013/06/21/bulletin-climatique-quotidien-21-juin-2013-de-la-republique-francaise/

images   Ce Que le roi Fera Demain : Purifier la vie politique aprés deux siècles de république, la tâche  s’annonce apparement ardue tant les parlementaires , tels des  coucous  se sont istallés dans le nid des autres.

Deux moyens sont pourtant  mis à disposition du roi restauré . Le diagnostic  puis  les remédes. LE DIAGNOSTIC  d’abord;  les  CITH; c’est-à-dire rappelons  des  chefs d’accusation à l’encontre de la République  tels  que les  a  analysés la Chambre d’Instruction du Tribunal de l’Histoire: On a laissé prendre aux  mandats nationaux trop d’importance et on a fait  de la fonction de Parlementaire , une profession. LES REMEDES, ensuite ; ce sont  ceux  qui figurent dans le titre  de cette  rubrique, véritable programme d’action du roi restauré ( CQFD). les mandats  donnés par le peuple aux représentants seront étroitement  encadrés  dans leur objet et  ils ne seront  donnés  que pour des périodes brêves de façon à  ne  pas  empêcher  ces  représentants de  vivre deleur  activité professionnelle;  Il faudra aussi interdire  touts  cumuls entre mandats de représentation et mandats executifs  ainsi qu’entre les mandats de représentation eux mêmes. C’est cet ensemble de mesures   qui aboutira à la  « purification » du mandat des Parlementaires dont l’ensemble des prérogatives  qu’ils se sont  accordés  a contrbué à faire des  chambres non pas un pouvoir parmi d’autres mais, bien fâcheusement, un état  dans l’Etat ou si vous préferez une  féodalité… et  vous savez  comment, pour le bien de leurs peuples, les rois de France ont toujours traité  les féodalités.

Pour le Conseil dans l’Espérance du Roi, Alain TEXIER, CJA, Garde des sceaux, Conseiller à la justice , aux libertés publiques, aux devoirs et aux droits des Citoyens et Conseiller aux réformes institutionnelles.

BULLETIN CLIMATIQUE QUOTIDIEN (12 novembre 2012)…DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE.

12 Nov

*  Les propositions de la « Commission Jospin »:

Monsieur Lionel Jospin, ancien Premier ministre, a remis le rapport de la Commission pour la rénovation et la déontologie de la vie publique françaises, dont il avait été chargé par le président de la République.

Ce rapport  propose 35 mesures dont l’interdiction du cumul des mandats avec toute fonction exécutive locale, l’élection de 10 % des députés à la proportionnelle et la fin du régime « d’inviolabilité » du président de la République. Un ensemble de mesures de nature selon Lionel Jospin «à renforcer et parfois rétablir la relation de confiance entre les citoyens et les responsables publics».

Si l’exécutif reprend telles quelles ces 35 propositions, la vie des élus va singulièrement changer. L’Elysée a promis le dépôt de projets de loi au Parlement pour« début 2013 ». Certains sujets sont déjà des casse-tête pour la majorité.

Strict non-cumul des mandats

La commission Jospin propose d’interdire aux parlementaires de cumuler leur fonction avec la direction et la participation à un exécutif local (mairie, conseil général, conseil régional, communauté d’agglomération). C’est conforme au programme du PS, mais, voilà, le chef de file des sénateurs socialistes, François Rebsamen, a d’ores et déjà prévenu que son groupe « ne votera pas » une telle mesure. De nombreux députés renâclent également. S’il était sommé de choisir, le vice-président du groupe PS à l’Assemblée, Philippe Martin, confiait en septembre qu’il préférerait conserver sa présidence du Conseil général du Gers. Le problème risque de se poser dès les municipales de 2014. « Et chaque parlementaire qui démissionne provoque une législative partielle, ou dangereuse à mi-mandat », s’inquiète déjà un conseiller de François Hollande.

Parrainage citoyen et proportionnelle

Pour en finir avec les polémiques qui ponctuent chaque élection présidentielle, la commission propose de remplacer les 500 parrainages d’élu nécessaires pour être candidat par les signatures de 150.000 citoyens émanant d’au moins 50 départements. Moins imaginative s’agissant des législatives, elle suggère d’élire 10 % des députés (58 sur 577) à la proportionnelle alors que François Hollande avait promis 20 %. De belles négociations en perspective avec les écologistes et le PCF. Quoi qu’il en soit, cette réforme entraînera un redécoupage des circonscriptions.

Moralisation

Tirant les leçons des présidences Chirac et Sarkozy, la commission veut mettre fin à l’immunité judiciaire du chef de l’Etat. Il deviendrait juridiquement responsable des actions détachables de sa fonction commises avant ou pendant son mandat. Au-delà de cette réforme hautement symbolique, le rapport propose, au travers de nombreuses mesures, un renforcement de la prévention et du contrôle des conflits d’intérêts pour les hauts fonctionnaires, mais aussi les ministres, les membres de leurs cabinets, les conseillers de l’Elysée et les parlementaires. Ces derniers pourraient aussi se voir interdire de devenir avocat pendant leur mandat. De quoi en désespérer plus d’un.

En revanche, et comme on pouvait s’y attendre tant ils en ont peur, aucune proposition en faveur du référendum d’initiative populaire qui est l’arlésienne de l’oligarchie au pouvoir : « en parler souvent mais ne la voir jamais !« 

François Hollande a immédiatement exprimé son souhait de voir appliquer ces mesures rapidement. Les textes traduisant ces réformes, dont un projet de loi constitutionnelle, devraient être déposés au Parlement début 2013, a ainsi annoncé l’Élysée dans la foulée.

Auparavant, le chef de l’État consultera sur la base de ce rapport les présidents de l’Assemblée nationale et du Sénat ainsi que les chefs des partis politiques représentés au Parlement, a-t-il précisé dans un communiqué.

L’ancien premier ministre s’est défendu, au cours d’une conférence de presse d’être resté « dans les clous » de ce qu’avait déjà annoncé le chef de l’État. « Sur les parrainages citoyens, le statut pénal du chef de l’État ou le mandat unique pour les ministres, nous sommes allés plus loin que ce que l’on nous demandait » a-t-il expliqué. « Si on mettait en œuvre toutes ces mesures, on changerait considérablement les choses » a jugé de son côté l’ancienne ministre UMP Roselyne Bachelot, membre de la Commission.

* Une manifestation qui ne veut pas dire son nom :

Il y a quelques jours, avait lieu à Guéret (Creuse) une manifestation contre l’ouverture d’un « abattoir exclusivement à vif« . Entendez « halal » .

Le collectif organisateur avait volontairement écarté les termes habituels afin de ne pas « stigmatiser » !!! Toujours la même rengaine !  Une seule pancarte mentionnait le  » halal « . Et le thème développé principalement ce jour là était la souffrance animale., ce qui permettait de se donner une « bonne conscience politique », des fois que le Front national rôde dans les orages… Mais dans les discours, à plusieurs reprises, l’aspect religieux de l’abattage a été repris, heureusement. Un peu comme si tous savaient pertinement pourquoi ils étaient là, mais  » Chut !!! , faut pas le dire ! » Un peu comme dans Harry Potter,  » celui qu’on ne nomme pas « .

Etaient présentes entre 100 et 150 personnes. Des pancartes, certaines bricolées, d’autres plus abouties. Mais toutes bien efficaces et parlantes. Un spectacle, avec des gens masqués, l’un représentant le maire de la ville, l’autre un abatteur, et un autre, un bovin. Une bonne mise en scène d’abattage rituel (enfin non : à vif qu’il faut dire pour ne pas… » vous savez quoi « ). Puis trois discours qui « disaient mais sans trop le dire ! »
Enfin, une marche passant devant la mairie puis la préfecture et le long de la rue commerçante de Guéret mais très peu de monde dans les rues.
Retour au point de départ, petit spectacle, projection de sang  » fictif  » sur les pancartes représentant les élus locaux et dispersion. Le policier qui était là pour veiller au grain chantait parait-il sur Bob Marley. « Une très jolie manif, bon enfant, avec des gens très sympa ! » a-t-on entendu parait-il.

Prenez-vous la mesure de l’auto-censure de ces bonnes âmes acquises…à la cause des animaux ? Du degré d’auto-mutilation de leurs cervelles ? Bref, de la dhimmitude ordinaire en France ?

Et tout cela avec non seulement la « bénédiction » des pouvoirs publics mais surtout l’ordre qu’il en soit ainsi.

Nous nous sommes rendus à Guéret pour vérifier cette information et son contexte politique. Aucune dénégation. Bien au contraire, certains habitants (que nous avons rencontrés) n’ont même pas osé participer à ladite manifestation, malgré leur désir de soutenir la cause « de ces pauvres animaux »… »de peur qu’elle soit politiquement récupérée par l’extrême-droite ». On ne rêve pas. On pleure sur l’avilissement de beaucoup de nos compatriotes qui sont déjà prêts à être réduits en esclavage.

*  Il y a quand même de bonnes nouvelles, même si elles sont rares :

Le pape a reçu le 8 novembre, en audience, les participants à l’assemblée plénière de l’Académie pontificale des sciences qui s’est tenue du 5 au 7 novembre au Vatican, sur le thème : « Complexité et analogie dans les sciences : aspects théoriques, méthodologiques et épistémologiques ».

Voici un extrait du discours du Saint-Père :

« […] Une telle approche interdisciplinaire de la complexité montre également que les sciences ne sont pas des mondes intellectuels déconnectés les uns des autres et de la réalité, mais plutôt qu’ils sont reliés entre eux et dirigés vers l’étude de la nature comme une réalité unifiée, intelligible et harmonieuse dans son incontestable complexité. Une telle vision a des points de contact fructueux avec celle que la philosophie et la théologie chrétiennes ont de l’univers, avec la notion d’être par participation selon laquelle chaque créature, dotée de sa perfection propre, partage également un caractère spécifique et ce, dans un cosmos ordonné qui tire son origine de la Parole créatrice de Dieu. C’est précisément cette organisation intrinsèque « logique » et « analogique » de la nature qui encourage la recherche scientifique et fait découvrir à l’esprit humain la coparticipation horizontale entre les êtres et la participation transcendantale par l’Etre Premier.

L’univers n’est pas le chaos ou le résultat du chaos, au contraire, il apparaît de plus en plus clairement comme une complexité ordonnée qui nous permet, grâce à l’analyse comparative et à l’analogie, de nous élever de la spécialisation vers un point de vue plus universel et vice-versa. Alors que les premiers instants de l’univers et de la vie échappent encore à l’observation scientifique, la science est néanmoins amenée à réfléchir sur un vaste ensemble de processus qui révèlent un ordre de constantes et de correspondances évidentes et qui servent comme composants essentiels d’une création permanente.

C’est dans ce contexte élargi que je tiens à souligner combien l’utilisation de l’analogie s’est montrée féconde pour la philosophie et la théologie, non seulement comme outil d’analyse horizontale des réalités de la nature, mais aussi comme un stimulant pour une pensée créative sur un plan transcendantal plus élevé. C’est précisément à cause de la notion de création que la pensée chrétienne a utilisé l’analogie non seulement pour l’étude des réalités terrestres, mais aussi comme un moyen de s’élever de l’ordre créé à la contemplation de son Créateur, en tenant dûment compte du principe selon lequel la transcendance de Dieu implique que chaque similitude avec ses créatures suppose nécessairement une plus grande dissemblance : alors que la structure de la créature est d’être un être par participation, celle de Dieu est d’être un être par essence, ou Esse subsistens. […] ».

Tout le reste apparaît bien petit…

Le 12 novembre 2012.

Jean-Yves Pons.