Tag Archives: Consilium consulte

Fin du quinquennat de François Hollande.

1 Déc

unknown31114

Ainsi que nous l’avions prévu dès les premiers mois de son quinquennat, François Hollande vient de mettre un terme à l’exercice de son pouvoir en renonçant à briguer un second mandat présidentiel, ce qui revient, de fait, à une démission.

Pouvait-il en être autrement ?

La présidence de François Hollande a été la plus catastrophique de notre histoire républicaine. En bientôt cinq ans, François Hollande a systématiquement détruit tout ce qui faisait la force, la vitalité et l’espérance de notre pays. Mais il ne l’a pas fait seul. Il l’a fait avec la complicité et la collaboration directe de tous ses ministres, des parlementaires mais aussi de la plupart des médias, des milieux culturels et d’un grand patronat affairiste, cosmopolite et mondialiste. 

Tous ont participé à l’organisation et au développement du « Grand Remplacement » de la population de notre pays par des hordes barbares venues des lieux les plus reculés de la planète et qui sont avides de s’approprier les fruits des deux mille ans de notre histoire.

Tous sont donc responsables de la situation présente et, en particulier, des crimes commis sur notre territoire par les terroristes islamistes au cours de ces derniers mois. Tous ont aujourd’hui le sang de nos compatriotes sur les mains.

Tous seront, tôt ou tard, appelés à comparaître devant le tribunal de l’Histoire ainsi que le Conseil dans l’Espérance du Roi l’avait annoncé lors de la création de la Chambre d’instruction pour le tribunal de l’Histoire (CITH) le 10 février 2013 (https://conseildansesperanceduroi.wordpress.com/2013/02/10/consilium-consulte-n-2013002-portant-creation-de-la-chambre-dinstruction-pour-le-tribunal-de-lhistoire-cith/).

Pour nous, la messe est dite. Aucun candidat à cette lamentable succession n’est en mesure de redresser la France. Seul le Roi saura y parvenir.

Prions pour que ce moment tant attendu advienne au plus vite. Il y va de la survie de la France .

Le 1er décembre 2016.

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Présidence de François Hollande : Inflation de « ruban rouge ». Du 8 juin 2016

12 Juin

Présidence de François Hollande : Inflation de ruban rouge

Selon Le Parisien, le président de la République a remis plus de 273 décorations depuis 4 ans. Un record. Les amis politiques et ceux du monde de la culture n’ont pas été oubliés…
16 grand-croix, 33 grands officiers, 54 commandeurs, 76 officiers, 94 chevaliers… François Hollande décore à tour de bras. Selon Le Parisien, le président de la République a remis plus de 273 décorations depuis 4 ans. Un record. Les amis politiques et ceux du monde de la culture n’ont pas été oubliés. Et ce n’est pas fini, 80 récipiendaires attendraient encore leur ruban.

http://www.lopinion.fr/video/polemique/francois-hollande-l-homme-qui-decore-plus-vite-que-ombre-104269

Et aussi  pour vous montrer  à quel point le  blog  du CER devance l’actualité :

Consilium-Consulte N° 2012/006 du 1 er août 2012 instituant l’ ordre royal de Sainte-Jeanne d’Arc.

……….

  1. Considérant que les critères qui déterminent aujourd’hui la promotion dans l’un ou l’autre des deux ordres nationaux actuels récompensant ces mérites (ordre national de la Légion d’honneur et ordre national du Mérite) ont perdu leur pertinence autant que leur lisibilité, au point de bafouer les principes mêmes qui ont amené à leur instauration;

  2. Considérant que l’obligation faite, depuis le décret de juillet 2008, d’une égale parité entre les hommes et les femmes auxquels sont attribuées ces récompenses est à la fois inique et stupide, le sexe n’étant ni une qualité ni un défaut et n’offrant droit à aucune faveur particulière;

  3. Considérant que cette dernière règlementation a mis un terme au sens et à la valeur de la récompense des mérites éminents qui doivent reposer sur des motifs authentiques;

……….

https://conseildansesperanceduroi.wordpress.com/2012/08/01/consilium-consulte-n-2012006-du-1-er-aout-2012-instaurant-l-ordre-royal-de-sainte-jeanne-darc/

27 février 2015

Anne-Lys, CJA, s’était interrogée,il y a peu, sur la façon très personnelle dont le Président Hollande décerne la légion d’honneur.

https://conseildansesperanceduroi.wordpress.com/2016/02/27/anne-lys-cja-setait-interrogeeil-y-a-peu-sur-la-facon-tres-personnelle-dont-le-president-hollande-decerne-la-legion-dhonneur/

8 août 2015

L’imprudente promotion d’un copain de François Hollande dans l’ordre national de la Légion d’honneur.

https://conseildansesperanceduroi.wordpress.com/2015/08/08/limprudente-promotion-dun-copain-de-francois-hollande-dans-lordre-national-de-la-legion-dhonneur/

 

 

Petit à petit, le BLOG DU CER fait son nid et monte en puissance … NOUVELLE ETAPE DE sa CROISSANCE : 335 consultations le 25 juillet 2013.

28 Juil

Merci à  tous pour votre intérêt.   Jeudi 25  juillet 2013 le Blog du CER  a  connu  335 consultations Le précédent record avec  278  consultations remontait au  2 novembre 2012.

Bien  entendu, il ne sera pas  difficile de trouver  d’autres sites à la  consultation bien supérieure mais  cette approche exclusivement  quantitative est trop républicaine  à nos yeux .

 Dans sa  catégorie des  blogs prospectifs ,  le  CONSEIL DANS L’ESPERANCE DU ROI  est le seul à se projeter  dans l’avenir d’un gouvernement royal et il le fait de trois  façons :

a)   En édictant  des normes quasi constitutionnelles,  piliers de la nouvelle France à venir : CONSILIUM CONSULTE ( 6 mentions à ce jour).

b)    En dressant la liste des  chefs d’accusations à l’encontre de  ceux  qui auront  conduit la France  là où elle en est ; Réquisitoires de la  Chambre d’Instruction du Tribunal de l’Histoire (CITH) 49  mentions à ce jour) .

c)    En traçant les pistes des  réformes  à conduire dés  que possible : Ce  Que le roi Fera Demain (CQFD). ( 32 mentions à ce jour).

Pour retrouver  dans ce  blog   ces trois catégories de texte, il vous suffit  de taper celui de ses  concepts que  vous recherchez dans la  case  « Rech …. » en haut à droite  de  la page d’accueil du CER.

           Alain TEXIER, CJA, Webmestre en second du blog du CER

Consilium-Consulte n° 2013/003 exhortant les Français à prendre leur destin en main, à abolir le dernier alinéa de l’art. 89 de la Constitution et à appeler le Roi légitime .

5 Avr

Le Conseil dans l’Espérance du Roi,

Vu le Consilium-Consulte n° 2012/007 du 11 octobre 2012, proclamant la Patrie en danger,

Vu le Consilium-Consulte n° 2013/001 du 1er janvier 2013, ordonnant la mobilisation générale,

Considérant qu’après la fin de la monarchie capétienne, imposée aux Français le 21septembre 1792, la Première (1792 – 1804) et la Deuxième (1848 – 1852) Républiques s’achevèrent l’une comme l’autre par un coup d’Etat puis deux débâcles militaires,

Considérant que le devenir des Troisième (1870 – 1940) et Quatrième (1946 – 1958) Républiques ne fut pas meilleur au point qu’elles prirent fin dans l’effondrement politique, économique et militaire mais aussi dans le déshonneur,

Considérant que la Cinquième République, née en septembre 1958 dans l’espérance d’un retour possible des valeurs qui donnèrent à la France  un destin hors du commun, s’achève dans la misère et la honte, avec pour tout projet de refondation nationale l’imposture d’une improbable Sixième République,

Considérant que les tenants obstinés de ce régime calamiteux, cuirassés de certitudes arrogantes mais vaines, s’avèrent incapables de s’opposer aux désordres qui s’amoncèlent et de protéger les Français de leurs conséquences,

Prenant de nouveau acte des mensonges et de l’incompétence du président actuel de la République française et de son gouvernement face aux catastrophes morale, politique, économique, sociale et culturelle qui s’annoncent au point de laisser envisager, avec la plus grande inconscience, le spectre d’une guerre civile,

Prenant de nouveau acte des mensonges et de l’incapacité des membres du Parlement, de l’ensemble des institutions de la République et du personnel politique actuel, de quelque obédience qu’ils soient, à prendre la mesure de ces faits et à y apporter les remèdes nécessaires;

Exhorte le peuple de France, humilié comme jamais, à prendre dès

aujourd’hui son destin en main.

Il l’invite à une marche patriotique, le

dimanche 12 mai prochain, jour de la Sainte Jeanne d’Arc et fête

nationale de la France, afin d’exiger d’un pouvoir incapable et corrompu

l’abrogation du dernier alinéa de l’article 89 (Titre XVI) de la Constitution

du 4 octobre 1958 qui stipule, contre toute expression de la

liberté, que  » LA FORME RÉPUBLICAINE DU GOUVERNEMENT NE PEUT

FAIRE L’OBJET D’UNE RÉVISION « ,

offrant ainsi la possibilité d’appeler à la tête de notre pays son Roi

légitime, issu du sang capétien.

 

Régiment des Gardes Françaises

A Paris le 5 avril 2013.

Consilium – Consulte n° 2013/002 , portant création de la Chambre d’Instruction pour le Tribunal de l’Histoire (CITH).

10 Fév

LE CONSEIL DANS L’ESPERANCE DU ROI,

Sur le rapport  du Garde des Sceaux, Conseiller à la Justice, aux Libertés publiques, aux Devoirs et aux Droits des Citoyens,  du Ministre de la Maison du Roi, conseiller aux Affaires intérieures, à la Sécurité publique et à l’Organisation du Territoire, du Conseiller aux Réformes institutionnelles, du Conseiller à l’Organisation prospective du Royaume de France, du Conseiller aux Armées, du Conseiller aux Affaires économiques et financières, Du Conseiller à l’Instruction publique et à l’Enseignement supérieur, du Conseiller aux Affaires étrangères, au Droit des Gens et aux migrations des Populations, du Conseiller à la Promotion du Patrimoine historique de la France, du Conseiller aux Beaux-Arts et du Conseiller à l’Information, aux Moyens de Communication et à leur Usage dans la Société;

Vu la Constitution du 4 octobre 1958,

Vu la Loi constitutionnelle n°93-952 du 27 juillet 1993 portant révision de la Constitution du 4 octobre 1958 et modifiant ses titres VIII, IX, X et XVI,

Vu la Loi organique n° 93-1252 du 23 novembre 1993 sur la Cour de justice de la République,

Vu le Consilium-Consulte n° 2012/007 du 11 octobre 2012, proclamant la Patrie en danger,

Vu le Consilium-Consulte n° 2013/001 du 1er janvier 2013, ordonnant la mobilisation générale,

Considérant qu’il n’est plus tolérable

1)   que s’étalent les turpitudes de l’oligarchie politico-financière et la dictature médiatico-sondagière, 2)   que la barbarie franchisse nos portes avec la complicité de ceux qui avaient la charge de les défendre et mette gravement en péril nos plus belles racines, 3)   que la dette publique  de servitude de notre pays devienne abyssale et obère gravement l’avenir de nos enfants, 4)   que notre système judiciaire, délabré par l’idéologie de sa magistrature, dévore nos libertés, 5)   que notre paysannerie et notre agriculture soient ruinées par l’impéritie de l’Union européenne et le racket du commerce international et de la grande distribution, 6)   que le capitalisme financier apatride et sans scrupule délocalise nos industries et désertifie nos bassins d’emploi, 7)   que nos forces armées, jadis colonne vertébrale et fer de lance de la Nation, deviennent squelettiques par les méfaits des restrictions budgétaires au point de n’être bientôt plus à même d’assurer la sécurité de la France sur les théâtres extérieurs comme dans les zones de non-droit du territoire national, 8)   que la trahison desclercs atteigne des sommets jusque dans la dhimmitude et qu’ils soient « tellement occupés à embrasser les marches du Temple qu’ils ne se rendent pas compte qu’il est en ruine« , 9)   que l’assassinat programmé de la langue française s’inscrive dans une politique d’asservissement des esprits et une forme sournoise d’esclavagisme des temps modernes qui prive volontairement les citoyens d’un légitime accès au savoir, à la culture et à l’expression pour mieux les dominer, 10)  que, dans les domaines les plus divers de la vie sociale des Français, la bouffonnerie devienne norme et le charlatanisme doxa avec comme seule volonté d’inscrire le mot FIN sur notre Histoire;

Considérant que le niveau de la délinquance, parfois favorisée (quand elle n’est pas encouragée) par l’oligarchie au pouvoir, sans âme, sans courage mais non sans perversité, dépasse désormais tout ce que l’on pouvait redouter; que les dangers pour les libertés individuelles sont devenus tels que plus un seul Français, dans un seul lieu de France, n’est aujourd’hui à l’abri de la criminalité ou même du terrorisme;

Considérant que la République et ses adeptes, cuirassés de certitudes arrogantes mais vaines, s’avèrent incapables de s ‘opposer (quand ils n’en sont pas les complices) aux désordres du monde et de protéger, comme ils en ont le devoir, nos compatriotes de leurs conséquences;

Prenant acte de l’incompétence politique du président de la République française et de ses gouvernements face aux situations morale, politique, économique, sociale et culturelle qui viennent d’être évoquées;

Prenant acte de  l’incapacité des membres du Parlement, de l’ensemble des institutions de la République et du personnel politique actuel, de quelque obédience qu’ils soient, à prendre conscience de ces faits et à y apporter les remèdes nécessaires;

Décide la création d’une Chambre d’ Instruction pour le Tribunal de l’ Histoire.

1.  Cette Chambre d’ Instruction est chargée :

a/ de dresser l’inventaire des malheurs de la France tels qu’ils résultent des trahisons, des crimes, des abandons, des incompétences, ou des erreurs commis par l’oligarchie républicaine au pouvoir depuis les débuts de la Cinquième République, héritière en celà aussi, d’un certain nombre de ses devancières ;

b/ d’ établir les responsabilités après avoir étudié l’ensemble des pièces, tant à charge qu’à décharge, qu’elle aura réunies à cet effet.

2.   Elle sera composées de personnalités de tous horizons, reconnues pour leurs compétences dans les domaines concernés par les enquêtes de ladite Chambre et présidée par le Garde des Sceaux, Conseiller à la Justice, aux Libertés publiques, aux Devoirs et aux Droits des Citoyens du Conseil dans l’Espérance du Roi.

3.  Les griefs articulés par la Chambre d’instruction seront portés à la connaissance des accusés avant leur comparution dans un délai  raisonnable qui ne pourra, en tout état de cause, être inférieur à deux mois.

4.  Ses décisions, arrêtées à la majorité de ses membres,  seront motivées et rendues publiques aprés que les accusé(e)s et leurs conseils auront été entendus soit par  écrits  soit par oral, à leur  convenance. 

5.  La Chambre  d’instruction décidera alors de déférer ou de ne pas déférer  les accusés au Tribunal de l’Histoire.

A Paris le 10 février 2013 , en ce jour de la consécration de la France à la Vierge Marie, par le roi Louis XIII.

 

BULLETIN CLIMATIQUE DU WEEK-END (22/23 décembre)…DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE.

22 Déc

*  Après la tuerie de Newtown :

L’association Laissez-les-vivre communique :

« Établir un lien entre la tuerie de masse et l’avortement de masse tel qu’il est perpétré dans les grands pays industrialisés, cela nous parait tout à fait possible. La Bienheureuse Mère Teresa de Calcutta a plusieurs fois fait état du rapport entre l’avortement et la guerre : En 1976, à l’ONU, puis en 1979, à Oslo, lors de sa remise du prix Nobel de la Paix, elle déclarait : »Le plus grand danger pour la paix dans le monde c’est l’ avortement : si une mère peut tuer son propre enfant dans son sein qu’est ce qui nous empêche à vous et à moi, de nous entretuer les uns les autres ? »

L’émotion provoquée par la tuerie de Sandy Hook à Newtown (Connecticut) et ses 26 victimes gagne les foules. Mais il se trouve des voix pour établir des parallèles entre tueries de masse et avortement. Si le républicain Mike Hukabee attribue cette tuerie à l’absence de Dieu dans les écoles, d’autres voix s’interrogent. Ainsi, dans le quotidien intellectuel italien de droite »Foglio », le journaliste Guiliani Ferrara intitule son éditorial du 16 décembre 2012 : « Pourquoi nous sommes si méchants ?  » et y écrit : « Je crois que le massacre des enfants dans les sociétés riches et pacifiées est la conséquence de l’avortement de masse institué, la faculté de choisir entre la vie et la mort étant la compagne secrète de la violence des temps« . De son côté, la comédienne américaine Victoria Jackson reprend à son compte un « post » déposé sur son blog : »Le tueur du Connecticut n’a t il pas fait ce que font tous les jours les médecins qui pratiquent l’avortement ? » et elle raille les larmes d’Obama qui a déclaré : »Ils avaient toute la vie devant eux des anniversaires, des mariages, leurs propres enfants…« . « Mais qui pleure les enfants avortés à cause du financement de Plannedparenthood imposé par Obama » interpelle -t- elle ! Sans nier, ni même un tant soit peu amoindrir la terrifiante responsabilité personnelle des tueurs de masse tels qu’Adam Lanza, il semble possible d’affirmer que la violence appelant la violence, l’accoutumance à l’avortement favorise l’émergence de tueurs en série. »

*  2013, l’année de tous les dangers économiques :

Nous l’avons dit mais le redisons, hélas. Les perspectives annoncées par le gouvernement français sont irréalistes et tiennent davantage de la méthode Coué que du courage politique. Le Fonds monétaire international (FMI) le confirme et affirme que la France ne réussira pas à ramener son déficit public sous la barre des 3% de son produit intérieur brut en 2013.

Dans son rapport annuel sur la France, le Fonds monétaire international  salue « la résistance » de l’économie et juge même que le pays fait office de « refuge » pour les investisseurs au sein de la zone euro.  Ce qui est un satisfecit pour le tissu socio-économique de notre pays mais pas une approbation des mesures prises par les pouvoirs publics.

En revanche,  il estime dans le même temps que la croissance économique va encore ralentir en 2013, que le chômage va progresser, et que la dette publique atteindra 4,5% du PIB cette année et 3,5% en 2013. Autrement dit elle va baisser mais pas assez.

Selon les experts du FMI, le gouvernement devrait donc encore diminuer les dépenses  publiques s’il veut remplir les objectifs budgétaires fixés au niveau européen,  une « adhésion essentielle pour préserver la crédibilité (de la France) ainsi que la confiance des marchés« . Et ils conseillent à la France de « préparer » des « mesures d’urgence », « au cas où les risques  se réaliseraient ».

Vous savez ce que signifient des « mesures d’urgence ». Il ne peut y en avoir d’autres que de nouvelles ponctions fiscales car les socialistes…n’en connaissent pas d’autres !

A quand la fin des gaspillages innombrables, des assistances ruineuses, des prébendes honteuses, du mille-feuille fiscal inextricable, etc…

*  L’offense de François Hollande :

Lionnel Luca (1) exprime dans Nouvelles de France son désaccord avec les paroles honteuses de François Hollande à Alger:

C’est bien une offense à Camus dont François Hollande s’est rendu coupable en tombant le masque de l’ambiguïté des mots du premier jour, la reconnaissance n’étant que la version light de la repentance. En stigmatisant seule la colonisation responsable supposée de la souffrance du peuple algérien, il a fait acte de repentance avec une vision hémiplégique de l’histoire : ne considérer que le massacre de Sétif (1945) en taisant le massacre d’Oran (1962) est une insulte pour les souffrances françaises.

En éliminant violemment ses concurrents politiques pour le pouvoir, en terrorisant les civils algériens et européens, en massacrant les harkis et les pieds-noirs restés après les accords d’Évian bafoués, c’est le FLN qui porte la plus lourde responsabilité « des souffrances infligées au peuple algérien ».

En s’inclinant devant la plaque de celui qui incarne toutes les trahisons sous couvert d’anticolonialisme, en n’ayant aucune exigence pour le libre retour des harkis, en n’évoquant aucune des souffrances des victimes civiles,François Hollande ne peut vouloir la « paix des mémoires » lorsqu’elle est uniquement à charge contre la France.

Monsieur le Président, relisez Albert Camus !

« Il est bon qu’une Nation soit assez forte de tradition et d’honneur pour trouver le courage de désavouer ses propres erreurs… Il est dangereux en tout cas de lui demander de s’avouer seule coupable et de la vouer à une pénitence perpétuelle. »
Albert Camus

(1) député UMP de la 6e circonscription des Alpes-Maritimes et conseiller général.

*  Mais « la France ne peut pas périr, car le Christ aime encore les Francs ! » (Henri comte de Chambord) :

 Pour en terminer avec les principaux ordres du Roi, évoqués cette semaine, il nous faut rappeler la fondation récente de l’ordre royal de Sainte Jeanne d’Arc par le Consilium-Consulte du 1er août 2012.

Vu les statuts de l’ordre et aimable compagnie de monsieur Saint-Michel créé le 1 er août 1469;

Vu les statuts de l’ordre et milice du benoît Saint-Esprit créé le 31 décembre 1578;

Vu la loi du 9 prairial an X (19 mai 1802) portant création de l’ordre de la Légion d’honneur;

Vu l’Ordre du jour de Monsieur le comte d’Artois du 26 avril 1819 portant création de la Décoration du Lys;

Vu le décret du 7 août et la Charte constitutionnelle du 14 août 1830 faisant de la Légion d’honneur le seul ordre national à l’exclusion des divers ordres antérieurs, considérés désormais comme dynastiques;

Vu l’article 37 de la Constitution de 1958;

Vu le décret du 28 novembre 1962 portant création et organisation du Code de la Légion d’honneur et de la Médaille militaire;

Vu le décret du 3 décembre 1963 portant création de l’ordre national du Mérite;

Vu le décret du 13 juillet 2008 instaurant une parité totale et obligatoire dans les promotions de l’ordre national de la Légion d’honneur;

Vu  le  Consilium-Consulte 2012/003 du 2 Avril 2012 portant fixation de la date de la fête nationale de la France au jour de la fête de Jeanne d’Arc;

Vu le communiqué du Conseil dans l’Espérance du Roi en date du 5 juillet 2012 et intitulé « Je dis donc à la noblesse qu’elle doit se lever... »;

1. Considérant que depuis des temps immémoriaux il est non seulement de coutume mais juste et nécessaire d’honorer les mérites éminents ou distingués;

2. Considérant que les ordres de Chevalerie et les ordres de Mérite les plus anciens, instaurés par les Rois de France entre le XV ème et le XIX ème siècles, et qui avaient maintenu « ne varietur » la juste récompense des mérites éminents, ont tous cessé d’être reconnus ou attribués officiellement à partir de la révolution de 1830 et de la Monarchie de Juillet qui les qualifia alors d’ordres dynastiques;

3. Considérant que ces ordres anciens (ordre de Saint-Michel, ordre du Saint-Esprit, ordre de Saint-Louis), aujourd’hui à la discrétion des prétendants au trône de France, se trouvent être, par le fait même, à la fois objets et victimes des querelles dynastiques qui divisent la Maison de France;

4. Considérant que les critères qui déterminent aujourd’hui la promotion dans l’un ou l’autre des deux ordres nationaux actuels récompensant ces mérites (ordre national de la Légion d’honneur et ordre national du Mérite) ont perdu leur pertinence autant que leur lisibilité, au point de bafouer les principes mêmes qui ont amené à leur instauration;

5. Considérant que l’obligation faite, depuis le décret de juillet 2008, d’une égale parité entre les hommes et les femmes auxquels sont attribuées ces récompenses est à la fois inique et stupide, le sexe n’étant ni une qualité ni un défaut et n’offrant droit à aucune faveur particulière;

6. Considérant que cette dernière règlementation a mis un terme au sens et à la valeur de la récompense des mérites éminents qui doivent reposer sur des motifs authentiques;

7. Considérant que les malheurs des temps présent et à venir ne vont pas manquer de révéler des talents et des mérites nouveaux nécessaires au salut de la France, comme cela fut le cas de 1429 à 1431 sous l’étendard de Jeanne d’Arc;

8. Considérant que, depuis la fondation du Conseil dans l’Espérance du Roi, il est devenu nécessaire et possible d’instaurer une nouvelle décoration qui honore incontestablement et loyalement les mérites;

LE CONSEIL DANS L’ESPERANCE DU ROI DECIDE:

1.  Durant la période qui s’écoulera entre la date de publication du présent texte et le rétablissement de la royauté en France,  est institué l’ ordre et ardente compagnie royale du Mérite, sous le vocable de Sainte-Jeanne d’Arcappelé plus communément ordre royal de Sainte-Jeanne d’Arc;

2.  Cet ordre est destiné à récompenser les plus nobles et éminents mérites acquis au service de la nation, soit  sous les armes, soit à titre civil;

3.  Nul ne peut être nommé dans l’ordre s’il n’est Français;

4.  La nomination dans l’ordre royal de Sainte-Jeanne d’Arc implique l’attribution de facto de la noblesse à titre personnel, le roi étant seul en mesure, après son retour sur le trône, de confirmer cette attribution et, s’il le souhaite, de la transformer  en noblesse héréditaire honorant alors  tous les descendants  de nom nés  et à naître;

5.  L’ordre royal de Sainte Jeanne d’Arc ne comprend qu’une seule classe de dignitaires qui sont appelés « Compagnons« ;

6.  Les nominations y sont faites par Consilium-Consulte promulgué une fois par an, le jour de la Fête nationale de Jeanne d’Arc et du Patriotisme. Les services exceptionnels, nettement caractérisés, peuvent être récompensés à d’autres moments de l’année;

7.  La fête de l’ordre a lieu le deuxième dimanche du mois de mai, jour de la Fête nationale de Jeanne d’Arc et du Patriotisme;

8. Les étrangers qui se sont signalés par leurs mérites éminents à l’égard de la France peuvent recevoir une distinction dans l’ordre royal de Sainte Jeanne d’Arc (sur proposition du Conseiller aux Affaires étrangères, au Droit des Gens et aux Migrations des Populations) sans pour autant être membres de l’institution ni acquérir la noblesse à titre personnel;

9.  Toute distinction accordée dans l’ordre peut être retirée en cas de crime, de condamnation à une peine d’emprisonnement sans sursis au moins égale à un an, d’actes ou comportements contraires à l’honneur ou de nature à nuire aux intérêts de la France ou aux causes qu’elle soutient dans le monde;

10. L’insigne de l’ordre et ardente compagnie royale de Sainte-Jeanne d’Arc, dit ordre royal de Sainte-Jeanne d’Arc, est une croix fleurdelisée en vermeil, émaillée de blanc  à l’avers et portant au revers l’inscription « Pro Merito Patriae » sur les deux branches horizontales, surmontée d’une bélière en forme de couronne royale fermée et attachée à un ruban blanc moiré;

11. Des brevets sont délivrés à tous les membres de l’ordre, signés du Régent du Conseil dans l’Espérance du roi et du Garde des Sceaux, Conseiller à la Justice, aux Libertés publiques, aux Devoirs et aux Droits des Citoyens. Les brevets ne  prennent effet qu’à compter de la remise de l’insigne. Des droits sont perçus à hauteur du coût de chaque insigne et de la confection des brevets;

12. Nul ne peut se prévaloir d’être membre de l’ordre ni en porter sa décoration tant qu’il n’a pas été procédé à la remise officielle de l’insigne et du brevet qui l’accompagne. La remise de l’insigne et du brevet ne peut être faite que par l’un des membres de l’ordre;

13. L’administration de l’ordre  royal de Sainte-Jeanne d’Arc, est confiée au Conseil dans l’Espérance du Roi, sous la responsabilité de son Régent assisté, en cas de besoin, du Garde des Sceaux, Conseiller à la Justice, aux Libertés publiques, aux Droits et Devoirs des Citoyens.

 Le 22 décembre 2012.
Jean-Yves Pons.

Consilium-Consulte n° 2012/004 du 10 Juillet 2012 établissant la liste des jours fériés en France.

10 Juil

Consilium-Consulte n° 2012/004

               LE CONSEIL DANS L’ESPERANCE DU ROI,

Vu  l’article L 222-1 du code du travail donnant la liste des jours fériés ( au nombre  de onze) en France:

– le 1er janvier  

– le lundi de Pâques 

– le 1er mai

– le 8 mai

– le jeudi de l’Ascension

– le lundi de Pentecôte

– le 14 juillet

– le 15 août 

– le 1er novembre

– le 11 novembre

– le 25 décembre.

Vu le  vœu de Louis XIII en date du 10 février 1638, consacrant le royaume de France  à la Vierge marie en son assomption;

Vu  la loi du 6 juillet 1880 proclamant que le 14 juillet serait désormais fête nationale;

Vu la loi du 10 juillet 1920 instituant une seconde fête nationale annuelle le deuxième dimanche du mois de mai, intitulée « Fête de Jeanne d’Arc et du Patriotisme »;

Vu la loi du 2 janvier 1973 (73/4);

Vu La loi du 30 juin 2004  relative à la solidarité pour l’autonomie des personnes âgées et des personnes handicapées qui a instauré une journée de travail supplémentaire non payée et  qui, sous condition, a fait  de la Pentecôte un jour férié non chômé;

Vu la loi du 28 février 2012 fixant au 11 novembre la commémoration de tous les morts pour la France;

Vu le  Consilium Consulte 2012/003 en date du 2 Avril 2012 fixant la date de la fête nationale de la France au jour de la fête de Jeanne d’Arc;

Vu la proposition de l’Association nationale des directeurs des ressources humaines (ANDRH), en date du 29 juin 2012, de banaliser trois jours fériés d’origine chrétienne – le lundi de  Pentecôte,  le jeudi de l’Ascension et l’Assomption (le 15 août), et de les réserver aux autres communautés religieuses de France (essentiellement musulmane et juive).

               DECIDE :

1. Durant la période qui s’écoulera entre la date de publication du présent texte et le rétablissement de la royauté en France, sont  supprimés les jours fériés suivant :

– le 8 mai , jour de commémoration de la capitulation allemande de 1945, qui a perdu sa signification primitive et son importance depuis que le 11 novembre a été désigné « jour de la commémoration de tous les morts pour la France »,

– le 14 juillet, la loi du 2 janvier 1973 (n°73/4) ayant, dans son article 2, abrogé la loi du 6 juillet 1880.

2. Durant la même période, la fête nationale annuelle de la France a lieu le  deuxième dimanche du mois de mai.

3. Les  dix jours fériés en France  sont  donc désormais les suivants :

– le 1er janvier  

– le lundi de Pâques 

– le 1er mai

– le 2 ème dimanche de mai  

– le jeudi de l’Ascension

– le lundi de Pentecôte

– le 15 août  (Assomption de la Vierge Marie) 

– le 1er novembre (Toussaint)

– Le 11 novembre

– le 25 décembre (Noël)

4. Les différents  Conseillers sont  chargés , chacun pour ce qui  le  concerne,  de l’exécution du présent Consilium-Consulte.

A Paris le 10 juillet 2012.